Conditions Générales de Vente

Bienvenue sur la page des Conditions Générales de Vente des Bracelets de Clarice. Cette page a pour but de vous informer clairement et simplement sur les termes et conditions qui régissent vos achats. Nous vous invitons à lire attentivement ce document pour une expérience d'achat en toute transparence et confiance.

Pour toute commande validée, cela confirme que vous en avez prit connaissance et cela vaut acceptation

Informations essentielles CGV

Voici les informations les plus importantes concernant nos conditions générales de vente. Veuillez les consulter attentivement :

  • Identité du Vendeur : Clarice, MAHIEU, 2 rue des jardins 17250 BEURLAY, mahieuclarice@gmail.com, 

  • Siret:

  • auto entrepreneur micro entreprise, contact mail mahieuclarice@gmail.com

  • Dispense de tva, tva non applicable selon article 293 B du code général des impôts.

  • Hébergeur du Site : WEBADOR, [ non commercial de jouwweb bv ocial, torenallee 20, 5617BC Eindhoven, Pays Bas.

  • Propriété Intellectuelle : Tous les éléments du site Les Bracelets de Clarice sont protégés par le droit d'auteur.

  • Règlement des Litiges et Médiation : En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

  • Politiques de Confidentialité et RGPD : Vos données personnelles sont protégées conformément à notre politique de confidentialité. dés la commande et devis effectués, vos données personnelles sont supprimées.

CGV

Les cgv, s'appliquent à toutes les ventes de bracelets artisanaux conclues via le site web.

PRODUITS :  bracelets artisanal et unique, il peut exister de légères variations telle que couleur, taille des pierres et cela ne constituent pas un défaut de conformité, tout cela dépend de comment les pierres ont été taillées dans la géode par le fournisseur.

TARIFS : Les tarifs peuvent varier selon la qualité des pierres et la variation des tarifs sur le marché en fonction de leur cours, les prix sont indiqués en prix Net car il n'y a pas de tva en fonction du statut de micro entreprise en auto entrepreneur.

LES PAIEMENTS :  accepter sont par paypal et cb et les envois se font dés réceptions du paiement. 

LIVRAISON :  desservie en France métropolitaine.

Les délais de livraison, peuvent aller de 2 à 10 jours  selon stock de pierres disponibles, en cas de délai supplémentaire le client sera informé de ce délai lors de sa commande par message ou mail, selon les informations qu'il aura transmit.

Les livraisons se font systématiquement par lettre suivie pour assurer la sécurité et la bonne livraison et le suivi. le numéro de suivi sera transmit au client. L 'emballage sera dans une enveloppe papier bulle afin d 'assurer la réception sans désagréments.

 

 

Politique de rétractation et retour

Délai légal : Le client dispose de 14 jours à compter de la réception du bracelet ou article vendu en boutique pour exercer son droit de rétractation (code de la consommation, art, L 221- 18.

Condition : Le produit doit être retourné dans son état d'origine complet et non abimé, dans un emballage n'affectant pas son état durant son retour.

Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge du client

Remboursement : Remboursement plus frais de livraison initiaux sous 15 jours après réception du produit retourné sous condition que celui ci soit dans l'état identique lors de la réception.

Garanties Légales : 

mention légales obligatoire de deux garanties : 

  • Garantie légale de conformité (art L217-4  et s du code de la consommation

  • Garantie des vices cachés (arti 1641 et s du code civil)

Responsabilité : Clauses limitant la responsabilité du vendeur (rupture de stock, force majeure, qualité des minéraux, le vendeur achetant des minéraux à des fournisseurs grossistes en minéraux, n'est pas responsable de la qualité des pierres et n'a pas moyen de vérifier leur authenticité, partant du principe de confiance entre le fournisseur et sa réputation, et fais confiance en celui ci en fonction du descriptif que le fournisseur lui à transmis)

Droit applicable : droit français

Politique de confidentialité

Identité du responsable de traitement : clarice Mahieu les-Pierres-de-Gaïa 

2 : données collectées : Nom, prénom, adresse, mail, téléphone, données de navigation via webador

3 : Finalités de la collecte :

*Exécution de la commande (facturation/livraison

*Gestion du service client

*Marketing (uniquement avec le consentement explicite du client)

4 : base légale du traitement : Contrat pour les commandes, intérêt légitime, pour la gestion interne, consentement pour le marketing

5 : Destinataire des données : Webador hébergeur, service de livraison la poste, service de paiement sécurisé stipe, paypal

6: Durée de conservation : le client peut s'enregistrer comme client pour avoir un compte, ses données sont conservées pour une durée de 1an, sauf fermeture du site. Il peut également passer commande directement sans création de compte mais dans les deux cas il doit mentionner avoir prit connaissance des CGV.

7 : Droit de l'utilisateur : 

droit d 'accès de rectification et d'effacement des données auprès du cnil.

le vendeur n'a pas d'accès aux informations bancaires du client. tout transit par paypal si le client choisit ce mode de paiement ou alors Stripe si le client règle par CB